Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. HERVE LEVEQUE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Quincy-sous-Sénart (91480)

HERVE LEVEQUE

Architecture à Quincy-sous-Sénart (91480) · créée en 1991 · Entrepreneur individuel · dirigeant : HERVE LEVEQUE · SIRET 38441662400029

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1991
  • Siège

Architecte à Quincy-sous-Sénart : la fiche de l’établissement

Implantation
Quincy-sous-Sénart (91480)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
15/09/1991
SIRET
384 416 624 00029
SIREN
384 416 624
Responsable
HERVE LEVEQUE (entrepreneur individuel)
Adresse
Quincy-sous-Sénart (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Déclaré en activités d’architecture, HERVE LEVEQUE figure au répertoire Sirene dans la commune de Quincy-sous-Sénart, en Essonne. Sa forme juridique est « Entrepreneur individuel ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.

Ce qu’un architecte apporte à un dossier d’urbanisme

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

Le document d’urbanisme de Quincy-sous-Sénart n’apparaît pas dans les données du Géoportail de l’urbanisme consultées. Le service urbanisme de la mairie l’indique, avec la zone de votre parcelle, avant tout dessin.

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Fiche de HERVE LEVEQUE, Quincy-sous-Sénart : vos questions

Quel délai après le dépôt du dossier à Quincy-sous-Sénart ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).

Où lire le règlement applicable à Quincy-sous-Sénart ?

Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.

HERVE LEVEQUE a-t-il rédigé cette page ?

Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; HERVE LEVEQUE ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.