Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. BERTRAND VILAIN n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Rieulay (59870)

BERTRAND VILAIN

Architecture à Rieulay (59870) · créée en 1988 · Entrepreneur individuel · dirigeant : BERTRAND VILAIN · SIRET 34849937700060

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1988
  • Siège

Architecte à Rieulay : la fiche de l’établissement

Implantation
Rieulay (59870)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
15/10/1988
SIRET
348 499 377 00060
SIREN
348 499 377
Responsable
BERTRAND VILAIN (entrepreneur individuel)
Adresse
Rieulay (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

BERTRAND VILAIN est un établissement recensé à Rieulay (59870) sous le code 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul qui vaut ici titre d’architecte. Le site n’a pas vérifié l’inscription à l’Ordre, consultable sur le tableau public. Pour un projet de plus de 150 m² de surface de plancher, un particulier doit passer par un architecte (Service-Public.fr).

Ce qu’un architecte apporte à un dossier d’urbanisme

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

Pour un projet à Rieulay, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 7 logement(s) autorisé(s) en douze mois.

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Questions fréquentes sur ce architecte à Rieulay

Comment corriger une information sur BERTRAND VILAIN ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.

Quelles règles d’urbanisme s’appliquent à Rieulay ?

Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.

L’inscription de BERTRAND VILAIN à l’Ordre est-elle vérifiée ?

Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.