Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. SEBASTIEN ESNAULT n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Rochefort (17300)

SEBASTIEN ESNAULT

Architecture à Rochefort (17300) · créée en 2006 · Entrepreneur individuel · dirigeant : SEBASTIEN ESNAULT · SIRET 49206859800050

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2006
  • Siège

Ce que dit le répertoire Sirene sur ce cabinet de Rochefort

Implantation
Rochefort (17300)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/08/2006
SIRET
492 068 598 00050
SIREN
492 068 598
Responsable
SEBASTIEN ESNAULT (entrepreneur individuel)
Adresse
Rochefort (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

SEBASTIEN ESNAULT est inscrit au répertoire Sirene depuis 2006, soit au moins quinze ans. Il est recensé à Rochefort (17300) comme architecte, d’après son code d’activité. Une telle ancienneté se vérifie sur la fiche officielle de l’établissement, à partir du SIRET affiché plus haut, avant de lui confier un projet.

Quel dossier peut monter un architecte ?

Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.

Rochefort appartient à l’intercommunalité CA Rochefort Océan. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

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Quel délai après le dépôt du dossier à Rochefort ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).

Comment corriger une information sur SEBASTIEN ESNAULT ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.