Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. CLAUDE MICOUD DESIGN n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Romans-sur-Isère (26100)

CLAUDE MICOUD DESIGN

Architecture à Romans-sur-Isère (26100) · créée en 2013 · SAS · dirigeant : Claude MICOUD (Président de SAS) · SIRET 79875814000023

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2013
  • Siège

Identité de l’établissement à Romans-sur-Isère

Implantation
Romans-sur-Isère (26100)
Forme sociale
SAS
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
12/11/2013
SIRET
798 758 140 00023
SIREN
798 758 140
Responsable
Claude MICOUD (Président de SAS)
Effectif
1 à 2 salariés
Adresse
2 PLACE MASSENET 26100 ROMANS-SUR-ISERE

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

CLAUDE MICOUD DESIGN existe depuis 2013 selon le répertoire Sirene, soit environ 13 ans d’activité déclarée. Il est aujourd’hui recensé à Romans-sur-Isère comme architecte. Cette ancienneté situe l’établissement dans la durée sans préjuger de la qualité d’un dossier ; les données ci-dessus permettent de vérifier son identité.

Confier son dossier à un architecte à Romans-sur-Isère

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

À Romans-sur-Isère, le document en vigueur selon le Géoportail de l’urbanisme est un plan local d’urbanisme (PLU). Il fixe pour chaque zone l’emprise, la hauteur et les reculs qu’un projet confié à CLAUDE MICOUD DESIGN ou à un autre concepteur devra respecter.

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Quel délai après le dépôt du dossier à Romans-sur-Isère ?

Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).

Où lire le règlement applicable à Romans-sur-Isère ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme (PLU). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).

Depuis quand CLAUDE MICOUD DESIGN existe-t-il ?

D’après Sirene, CLAUDE MICOUD DESIGN a été créé en 2013. L’ancienneté renseigne sur la durée d’activité déclarée, pas sur la qualité des dossiers : demandez des références comparables à votre projet.