Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. A.P-PLANS n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Rosay-sur-Lieure (27790)

A.P-PLANS

Architecture à Rosay-sur-Lieure (27790) · créée en 2023 · Entrepreneur individuel · dirigeant : ALEXANDRE PINEL · SIRET 94837726200019

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2023
  • Siège

Données d’entreprise de A.P-PLANS (Rosay-sur-Lieure)

Implantation
Rosay-sur-Lieure (27790)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
31/01/2023
SIRET
948 377 262 00019
SIREN
948 377 262
Responsable
ALEXANDRE PINEL (entrepreneur individuel)
Adresse
Rosay-sur-Lieure (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Immatriculé en 2023, A.P-PLANS compte environ 3 ans d’existence au répertoire Sirene et figure parmi les établissements recensés à Rosay-sur-Lieure. Le site le présente comme architecte, d’après son code d’activité 71.11Z. Ses références se demandent directement ; la fiche ne contient ni avis ni classement.

Architecte à Rosay-sur-Lieure : missions habituelles et limites

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

Rosay-sur-Lieure appartient à l’intercommunalité CC Lyons Andelle. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

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A.P-PLANS (27790) : questions fréquentes

Pour quels projets un architecte intervient-il ?

Un architecte peut monter tout type de dossier, de la déclaration préalable au grand projet. Sa signature est requise au-delà de 150 m² pour un particulier (Service-Public.fr) et toujours pour une société (Légifrance).

Ce site est-il celui de A.P-PLANS ?

Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec A.P-PLANS. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.

Où lire le règlement applicable à Rosay-sur-Lieure ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme (PLU). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).