Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. HUGO FRANCK n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Royat (63130)

HUGO FRANCK

Architecture à Royat (63130) · créée en 2007 · Entrepreneur individuel · dirigeant : HUGO FRANCK · SIRET 49889460900029

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2007
  • Siège

HUGO FRANCK à Royat : données Sirene

Implantation
Royat (63130)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
07/07/2007
SIRET
498 894 609 00029
SIREN
498 894 609
Responsable
HUGO FRANCK (entrepreneur individuel)
Effectif
1 à 2 salariés
Adresse
Royat (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Entreprise individuelle installée à Royat (63130), HUGO FRANCK est enregistrée sous le code d’activité 71.11Z. Le site en déduit le métier affiché, architecte, sans autre vérification. Comme pour tout entrepreneur individuel, l’adresse précise n’est pas diffusée et la carte montre seulement la commune. Les identifiants publics figurent plus haut.

Quel dossier peut monter un architecte ?

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À Royat, document applicable : plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).

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Quelles règles d’urbanisme s’appliquent à Royat ?

Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.

Comment corriger une information sur HUGO FRANCK ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.

Que devient une demande de devis envoyée depuis cette fiche ?

Permis Construction France reçoit la demande, puis la transmet à un concepteur intervenant à Royat ou à proximité. Vous restez libre de la suite ; pour joindre HUGO FRANCK directement, passez par ses coordonnées officielles.