Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. BERTRAND PARIS n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Ruelle-sur-Touvre (16600)

BERTRAND PARIS

Architecture à Ruelle-sur-Touvre (16600) · créée en 2012 · Entrepreneur individuel · dirigeant : BERTRAND PARIS · SIRET 75370540900013

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2012
  • Siège

Ce que dit le répertoire Sirene sur ce cabinet de Ruelle-sur-Touvre

Implantation
Ruelle-sur-Touvre (16600)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
10/09/2012
SIRET
753 705 409 00013
SIREN
753 705 409
Responsable
BERTRAND PARIS (entrepreneur individuel)
Adresse
Ruelle-sur-Touvre (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

BERTRAND PARIS est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, Ruelle-sur-Touvre, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.

La place d’un architecte dans un dossier de permis

En général, un architecte conçoit le projet, dessine les plans réglementaires et signe la demande de permis. Pour un particulier, sa signature devient obligatoire quand la surface de plancher dépasse 150 m² (Service-Public.fr). Ses honoraires se négocient librement, au forfait, au pourcentage ou à la vacation (l’Ordre des architectes).

64 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Ruelle-sur-Touvre, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.

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Pour quels projets un architecte intervient-il ?

Un architecte peut monter tout type de dossier, de la déclaration préalable au grand projet. Sa signature est requise au-delà de 150 m² pour un particulier (Service-Public.fr) et toujours pour une société (Légifrance).

Où retrouver la fiche officielle de BERTRAND PARIS ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.