Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. MICHEL SEVENIER n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Ruoms (07120)

MICHEL SEVENIER

Architecture à Ruoms (07120) · créée en 1981 · Entrepreneur individuel · dirigeant : MICHEL SEVENIER · SIRET 32185557900033

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1981
  • Siège

Ce que dit le répertoire Sirene sur ce cabinet de Ruoms

Implantation
Ruoms (07120)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
04/05/1981
SIRET
321 855 579 00033
SIREN
321 855 579
Responsable
MICHEL SEVENIER (entrepreneur individuel)
Adresse
Ruoms (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Établissement d’architecture recensé à Ruoms, MICHEL SEVENIER apparaît dans la liste des professionnels de la commune. Pour une maison neuve, une extension ou une déclaration préalable, ce type de cabinet peut intervenir à toutes les échelles. Au-delà de 150 m² de surface de plancher, sa signature devient obligatoire pour un particulier (Service-Public.fr).

Quel dossier peut monter un architecte ?

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

Ruoms appartient à l’intercommunalité CC des Gorges de l'Ardèche. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

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Vérifier un cabinet à Ruoms : réponses

Comment vérifier le titre d’architecte de MICHEL SEVENIER ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.

MICHEL SEVENIER peut-il faire retirer cette fiche ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.

Faut-il consulter d’autres concepteurs que MICHEL SEVENIER ?

Comparez la mission proposée, les pièces produites, le délai et le prix. Les honoraires sont libres et sans barème (l’Ordre des architectes) : deux cabinets peuvent chiffrer le même dossier très différemment.