Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. MARCEL BEZARD n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Saint-André-en-Royans (38680)

MARCEL BEZARD

Architecture à Saint-André-en-Royans (38680) · créée en 1979 · Entrepreneur individuel · dirigeant : MARCEL BEZARD · SIRET 31636277100024

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1979
  • Siège

Données d’entreprise de MARCEL BEZARD (Saint-André-en-Royans)

Implantation
Saint-André-en-Royans (38680)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/01/1979
SIRET
316 362 771 00024
SIREN
316 362 771
Responsable
MARCEL BEZARD (entrepreneur individuel)
Adresse
Saint-André-en-Royans (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Déclaré en activités d’architecture, MARCEL BEZARD figure au répertoire Sirene dans la commune de Saint-André-en-Royans, en Isère. Sa forme juridique est « Entrepreneur individuel ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.

Architecte à Saint-André-en-Royans : missions habituelles et limites

En général, un architecte conçoit le projet, dessine les plans réglementaires et signe la demande de permis. Pour un particulier, sa signature devient obligatoire quand la surface de plancher dépasse 150 m² (Service-Public.fr). Ses honoraires se négocient librement, au forfait, au pourcentage ou à la vacation (l’Ordre des architectes).

À Saint-André-en-Royans, le document en vigueur selon le Géoportail de l’urbanisme est un plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). Il fixe pour chaque zone l’emprise, la hauteur et les reculs qu’un projet confié à MARCEL BEZARD ou à un autre concepteur devra respecter.

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Ce que l’on demande sur cette fiche de Saint-André-en-Royans

Quelles règles d’urbanisme s’appliquent à Saint-André-en-Royans ?

Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.

Le formulaire de cette page contacte-t-il MARCEL BEZARD ?

Permis Construction France reçoit la demande, puis la transmet à un concepteur intervenant à Saint-André-en-Royans ou à proximité. Vous restez libre de la suite ; pour joindre MARCEL BEZARD directement, passez par ses coordonnées officielles.

Ce site est-il celui de MARCEL BEZARD ?

Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; MARCEL BEZARD ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.