Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. DOMINIQUE TOITOT n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Saint-Bauzille-de-Putois (34190)

DOMINIQUE TOITOT

Architecture à Saint-Bauzille-de-Putois (34190) · créée en 1988 · Entrepreneur individuel · dirigeant : DOMINIQUE TOITOT · SIRET 34829868800030

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1988
  • Siège

Architecte à Saint-Bauzille-de-Putois : la fiche de l’établissement

Implantation
Saint-Bauzille-de-Putois (34190)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/10/1988
SIRET
348 298 688 00030
SIREN
348 298 688
Responsable
DOMINIQUE TOITOT (entrepreneur individuel)
Adresse
Saint-Bauzille-de-Putois (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Établissement d’architecture recensé à Saint-Bauzille-de-Putois, DOMINIQUE TOITOT apparaît dans la liste des professionnels de la commune. Pour une maison neuve, une extension ou une déclaration préalable, ce type de cabinet peut intervenir à toutes les échelles. Au-delà de 150 m² de surface de plancher, sa signature devient obligatoire pour un particulier (Service-Public.fr).

Ce que fait un architecte pour un permis à Saint-Bauzille-de-Putois

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

Saint-Bauzille-de-Putois compte 1 766 habitants. Le dépôt se fait en mairie ; la téléprocédure n’y est obligatoire qu’au-delà de 3 500 habitants (Légifrance).

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Ce que l’on demande sur cette fiche de Saint-Bauzille-de-Putois

Le formulaire de cette page contacte-t-il DOMINIQUE TOITOT ?

Permis Construction France reçoit la demande, puis la transmet à un concepteur intervenant à Saint-Bauzille-de-Putois ou à proximité. Vous restez libre de la suite ; pour joindre DOMINIQUE TOITOT directement, passez par ses coordonnées officielles.

Combien de temps pour obtenir un permis à Saint-Bauzille-de-Putois ?

Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).

DOMINIQUE TOITOT peut-il faire retirer cette fiche ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.