Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. A PAS DE VELOURS n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Saint-Bonnet-en-Champsaur (05500)

A PAS DE VELOURS

Architecture à Saint-Bonnet-en-Champsaur (05500) · créée en 2016 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JEAN LOUIS BEAUMIER · SIRET 81764278800027

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2016
  • Siège

Données d’entreprise de A PAS DE VELOURS (Saint-Bonnet-en-Champsaur)

Implantation
Saint-Bonnet-en-Champsaur (05500)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
05/01/2016
SIRET
817 642 788 00027
SIREN
817 642 788
Responsable
JEAN LOUIS BEAUMIER (entrepreneur individuel)
Adresse
Saint-Bonnet-en-Champsaur (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Déclaré en activités d’architecture, A PAS DE VELOURS figure au répertoire Sirene dans la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur, dans les Hautes-Alpes. Sa forme juridique est « Entrepreneur individuel ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.

La place d’un architecte dans un dossier de permis

En général, un architecte conçoit le projet, dessine les plans réglementaires et signe la demande de permis. Pour un particulier, sa signature devient obligatoire quand la surface de plancher dépasse 150 m² (Service-Public.fr). Ses honoraires se négocient librement, au forfait, au pourcentage ou à la vacation (l’Ordre des architectes).

Aucun monument historique protégé n’est recensé à Saint-Bonnet-en-Champsaur dans la base Mérimée. Le délai d’instruction reste donc en principe celui de droit commun : 2 mois pour une maison individuelle (Service-Public.fr).

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A PAS DE VELOURS (05500) : questions fréquentes

Comment corriger une information sur A PAS DE VELOURS ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.

Quelles règles d’urbanisme s’appliquent à Saint-Bonnet-en-Champsaur ?

Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.

Quelle est l’ancienneté de A PAS DE VELOURS ?

D’après Sirene, A PAS DE VELOURS a été créé en 2016. L’ancienneté renseigne sur la durée d’activité déclarée, pas sur la qualité des dossiers : demandez des références comparables à votre projet.