Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. JEAN-LOUIS D ESPARBES n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Saint-Clar (32380)

JEAN-LOUIS D ESPARBES

Architecture à Saint-Clar (32380) · créée en 1980 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JEAN-LOUIS D ESPARBES · SIRET 31959451100044

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1980
  • Siège

Architecte à Saint-Clar : la fiche de l’établissement

Implantation
Saint-Clar (32380)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/04/1980
SIRET
319 594 511 00044
SIREN
319 594 511
Responsable
JEAN-LOUIS D ESPARBES (entrepreneur individuel)
Adresse
Saint-Clar (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Déclaré en activités d’architecture, JEAN-LOUIS D ESPARBES figure au répertoire Sirene dans la commune de Saint-Clar, dans le Gers. Sa forme juridique est « Entrepreneur individuel ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.

Architecte et dossier de permis de construire : les repères

Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.

Saint-Clar compte 1 monument(s) historique(s) protégé(s). Dans leurs abords, à moins de 500 mètres et en covisibilité, l’architecte des Bâtiments de France donne son avis (Légifrance) et l’instruction s’allonge d’un mois (Légifrance).

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Fiche de JEAN-LOUIS D ESPARBES, Saint-Clar : vos questions

Le formulaire de cette page contacte-t-il JEAN-LOUIS D ESPARBES ?

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Quelle est l’ancienneté de JEAN-LOUIS D ESPARBES ?

Le répertoire Sirene indique une création en 1980, soit environ 46 ans d’activité déclarée. Cette donnée se vérifie sur la fiche officielle à partir du SIRET.

Faut-il consulter d’autres concepteurs que JEAN-LOUIS D ESPARBES ?

La liste de la commune et celle des communes voisines donnent d’autres fiches. Regardez le métier déclaré, l’ancienneté et la forme juridique, puis demandez à chacun le détail de sa mission.