Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. F.PINAULT ARCHITECTE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Saint-Clément-de-Rivière (34980)

F.PINAULT ARCHITECTE

Architecture à Saint-Clément-de-Rivière (34980) · créée en 1994 · SAS · dirigeant : Francois PINAULT (Président de SAS) · SIRET 39496284900045

Inscrite au répertoire Sirene
Activité depuis 1994
Établissement secondaire

SIRET, activité et création : F.PINAULT ARCHITECTE à Saint-Clément-de-Rivière

Implantation: Saint-Clément-de-Rivière (34980)
Forme sociale: SAS
Activité principale (71.11Z): Activités d’architecture
Début d’activité: 20/04/1994
SIRET: 394 962 849 00045
SIREN: 394 962 849
Responsable: Francois PINAULT (Président de SAS)
Adresse: 204 AVENUE DE LA TREMOULETTE 34980 SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Maison, extension, annexe à Saint-Clément-de-Rivière : devis

Ce formulaire n’est pas transmis à F.PINAULT ARCHITECTE : Permis Construction France reçoit la demande et la confie à un concepteur du secteur. Devis gratuit, sans engagement.

F.PINAULT ARCHITECTE est inscrit au répertoire Sirene depuis 1994, soit au moins quinze ans. Il est recensé à Saint-Clément-de-Rivière (34980) comme architecte, d’après son code d’activité. Une telle ancienneté se vérifie sur la fiche officielle de l’établissement, à partir du SIRET affiché plus haut, avant de lui confier un projet.

Ce que fait un architecte pour un permis à Saint-Clément-de-Rivière

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

16 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Saint-Clément-de-Rivière, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.