Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. JEAN SEGUIN n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Saint-Cyr-sur-Mer (83270)

JEAN SEGUIN

Architecture à Saint-Cyr-sur-Mer (83270) · créée en 1994 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JEAN SEGUIN · SIRET 39438905000037

Inscrite au répertoire Sirene
Activité depuis 1994
Siège

JEAN SEGUIN à Saint-Cyr-sur-Mer : données Sirene

Implantation: Saint-Cyr-sur-Mer (83270)
Forme sociale: Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z): Activités d’architecture
Début d’activité: 01/01/1994
SIRET: 394 389 050 00037
SIREN: 394 389 050
Responsable: JEAN SEGUIN (entrepreneur individuel)
Adresse: Saint-Cyr-sur-Mer (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Faire monter votre dossier à Saint-Cyr-sur-Mer

Projet, surface, commune : Permis Construction France reçoit ces informations et les confie à un concepteur proche de Saint-Cyr-sur-Mer. JEAN SEGUIN n’en est pas le destinataire direct.

Déclaré en activités d’architecture, JEAN SEGUIN figure au répertoire Sirene dans la commune de Saint-Cyr-sur-Mer, dans le Var. Sa forme juridique est « Entrepreneur individuel ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.

Quel dossier peut monter un architecte ?

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

56 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Saint-Cyr-sur-Mer, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.

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Où retrouver la fiche officielle de JEAN SEGUIN ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.

Quel délai après le dépôt du dossier à Saint-Cyr-sur-Mer ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).

JEAN SEGUIN peut-il faire retirer cette fiche ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.