Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. THOMAS BAY n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Saint-Gély-du-Fesc (34980)

THOMAS BAY

Architecture à Saint-Gély-du-Fesc (34980) · créée en 2006 · Entrepreneur individuel · dirigeant : THOMAS BAY · SIRET 48826658600038

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2006
  • Siège

Identité de l’établissement à Saint-Gély-du-Fesc

Implantation
Saint-Gély-du-Fesc (34980)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/02/2006
SIRET
488 266 586 00038
SIREN
488 266 586
Responsable
THOMAS BAY (entrepreneur individuel)
Adresse
Saint-Gély-du-Fesc (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Entreprise individuelle installée à Saint-Gély-du-Fesc (34980), THOMAS BAY est enregistrée sous le code d’activité 71.11Z. Le site en déduit le métier affiché, architecte, sans autre vérification. Comme pour tout entrepreneur individuel, l’adresse précise n’est pas diffusée et la carte montre seulement la commune. Les identifiants publics figurent plus haut.

Architecte à Saint-Gély-du-Fesc : missions habituelles et limites

Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.

29 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Saint-Gély-du-Fesc, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.

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Les données affichées sur THOMAS BAY sont-elles fiables ?

Saisissez le SIREN 488266586 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.

Où lire le règlement applicable à Saint-Gély-du-Fesc ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme (PLU). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).

Que devient une demande de devis envoyée depuis cette fiche ?

La demande est reçue par Permis Construction France, qui la confie à un seul concepteur du secteur ; ce n’est pas forcément THOMAS BAY. Le devis est gratuit, sans engagement.