ARCHITECTURE TECHNIQUE ENVIRONNEMENT (ATE)
Le Bois-Plage-en-Ré · 2 km
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. IRIS BAC ARCHITECTURE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Saint-Martin-de-Ré (17410) · créée en 2017 · SARL · dirigeant : Iris BAC (Gérant) · SIRET 82535097800045
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
IRIS BAC ARCHITECTURE existe depuis 2017 selon le répertoire Sirene, soit environ 9 ans d’activité déclarée. Il est aujourd’hui recensé à Saint-Martin-de-Ré comme architecte. Cette ancienneté situe l’établissement dans la durée sans préjuger de la qualité d’un dossier ; les données ci-dessus permettent de vérifier son identité.
Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).
Le plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Martin-de-Ré découpe la commune en zones. Pour une extension, la zone urbaine porte le seuil de la déclaration préalable à 40 m², contre 20 m² ailleurs (Service-Public.fr).
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La Flotte · 4 km
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L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.
Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).
Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec IRIS BAC ARCHITECTURE. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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