Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. GISELA MOITIE (BAZ) n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Saint-Nom-la-Bretèche (78860)

GISELA MOITIE (BAZ)

Architecture à Saint-Nom-la-Bretèche (78860) · créée en 2008 · Entrepreneur individuel · dirigeant : GISELA MOITIE · SIRET 50281823000018

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2008
  • Siège

SIRET, activité et création : GISELA MOITIE (BAZ) à Saint-Nom-la-Bretèche

Implantation
Saint-Nom-la-Bretèche (78860)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
29/02/2008
SIRET
502 818 230 00018
SIREN
502 818 230
Responsable
GISELA MOITIE (entrepreneur individuel)
Adresse
Saint-Nom-la-Bretèche (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Avec une création en 2008, GISELA MOITIE (BAZ) fait partie des établissements anciens de la liste de Saint-Nom-la-Bretèche. Le code 71.11Z, « Activités d’architecture », fonde le métier affiché : architecte. L’ancienneté ne remplace pas la lecture des références : demandez des projets comparables au vôtre, dans la même commune si possible.

Confier son dossier à un architecte à Saint-Nom-la-Bretèche

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

Le plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Nom-la-Bretèche découpe la commune en zones. Pour une extension, la zone urbaine porte le seuil de la déclaration préalable à 40 m², contre 20 m² ailleurs (Service-Public.fr).

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Questions sur GISELA MOITIE (BAZ) à Saint-Nom-la-Bretèche

Pour quels projets un architecte intervient-il ?

Un architecte peut monter tout type de dossier, de la déclaration préalable au grand projet. Sa signature est requise au-delà de 150 m² pour un particulier (Service-Public.fr) et toujours pour une société (Légifrance).

L’inscription de GISELA MOITIE (BAZ) à l’Ordre est-elle vérifiée ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.

Le formulaire de cette page contacte-t-il GISELA MOITIE (BAZ) ?

Permis Construction France reçoit la demande, puis la transmet à un concepteur intervenant à Saint-Nom-la-Bretèche ou à proximité. Vous restez libre de la suite ; pour joindre GISELA MOITIE (BAZ) directement, passez par ses coordonnées officielles.