Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. FREDERIC GERBAL n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Saint-Pé-d'Ardet (31510)

FREDERIC GERBAL

Architecture à Saint-Pé-d'Ardet (31510) · créée en 1993 · Entrepreneur individuel · dirigeant : FREDERIC GERBAL · SIRET 38985564400032

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1993
  • Siège

Informations publiques sur FREDERIC GERBAL, à Saint-Pé-d'Ardet

Implantation
Saint-Pé-d'Ardet (31510)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
22/01/1993
SIRET
389 855 644 00032
SIREN
389 855 644
Responsable
FREDERIC GERBAL (entrepreneur individuel)
Adresse
Saint-Pé-d'Ardet (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

FREDERIC GERBAL est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, Saint-Pé-d'Ardet, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.

La place d’un architecte dans un dossier de permis

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

3 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Saint-Pé-d'Ardet, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.

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Questions sur FREDERIC GERBAL à Saint-Pé-d'Ardet

Comment vérifier le titre d’architecte de FREDERIC GERBAL ?

Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.

Faut-il consulter d’autres concepteurs que FREDERIC GERBAL ?

Comparez la mission proposée, les pièces produites, le délai et le prix. Les honoraires sont libres et sans barème (l’Ordre des architectes) : deux cabinets peuvent chiffrer le même dossier très différemment.

FREDERIC GERBAL a-t-il rédigé cette page ?

Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec FREDERIC GERBAL. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.