Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. DELPHINE MOUSSET n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Saint-Victor (07410)

DELPHINE MOUSSET

Architecture à Saint-Victor (07410) · créée en 2011 · Entrepreneur individuel · dirigeant : DELPHINE MOUSSET · SIRET 53760062900019

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2011
  • Siège

Fiche officielle de DELPHINE MOUSSET (07410)

Implantation
Saint-Victor (07410)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
21/10/2011
SIRET
537 600 629 00019
SIREN
537 600 629
Responsable
DELPHINE MOUSSET (entrepreneur individuel)
Adresse
Saint-Victor (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

DELPHINE MOUSSET est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, Saint-Victor, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.

Quel dossier peut monter un architecte ?

Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.

Pour un projet à Saint-Victor, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 3 logement(s) autorisé(s) en douze mois.

Comparer avant de confier votre dossier à Saint-Victor

Honoraires d’un dossier de permis, par type de projet

Avant de contacter un cabinet à Saint-Victor

Le formulaire de cette page contacte-t-il DELPHINE MOUSSET ?

La demande est reçue par Permis Construction France, qui la confie à un seul concepteur du secteur ; ce n’est pas forcément DELPHINE MOUSSET. Le devis est gratuit, sans engagement.

Les données affichées sur DELPHINE MOUSSET sont-elles fiables ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.

Comment vérifier le titre d’architecte de DELPHINE MOUSSET ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.