Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. TERRE DE SIENNE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Sainte-Gemmes-sur-Loire (49130)

TERRE DE SIENNE

Architecture à Sainte-Gemmes-sur-Loire (49130) · créée en 2022 · SAS · dirigeant : Aurelien HUBERT (Président de SAS) · SIRET 91095616800017

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2022
  • Siège

Identité de l’établissement à Sainte-Gemmes-sur-Loire

Implantation
Sainte-Gemmes-sur-Loire (49130)
Forme sociale
SAS
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/03/2022
SIRET
910 956 168 00017
SIREN
910 956 168
Responsable
Aurelien HUBERT (Président de SAS)
Adresse
1 RUE DES GLYCINES 49130 SAINTE-GEMMES-SUR-LOIRE

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

TERRE DE SIENNE est une personne morale de forme « SAS », installée à Sainte-Gemmes-sur-Loire d’après le répertoire Sirene. Son adresse d’établissement figure dans les données ci-dessus, avec le SIRET et le code d’activité 71.11Z. Le métier affiché, architecte, découle de ce code et non d’une vérification des diplômes ou des assurances.

La place d’un architecte dans un dossier de permis

Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.

Pour un projet à Sainte-Gemmes-sur-Loire, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 5 logement(s) autorisé(s) en douze mois.

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Questions fréquentes sur ce architecte à Sainte-Gemmes-sur-Loire

Faut-il consulter d’autres concepteurs que TERRE DE SIENNE ?

La liste de la commune et celle des communes voisines donnent d’autres fiches. Regardez le métier déclaré, l’ancienneté et la forme juridique, puis demandez à chacun le détail de sa mission.

Comment corriger une information sur TERRE DE SIENNE ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.

Où lire le règlement applicable à Sainte-Gemmes-sur-Loire ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).