ATELIER D'ARCHITECTURE FRANCOIS MAUGER (ATELIER D'ARCHITECTURE FRANCOIS MAUGER) (FM)
Sainte-Maxime (83120)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. VINCENT BRUNELLE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Sainte-Maxime (83120) · créée en 1980 · Entrepreneur individuel · dirigeant : VINCENT BRUNELLE · SIRET 32406049000038
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
VINCENT BRUNELLE est inscrit au répertoire Sirene depuis 1980, soit au moins quinze ans. Il est recensé à Sainte-Maxime (83120) comme architecte, d’après son code d’activité. Une telle ancienneté se vérifie sur la fiche officielle de l’établissement, à partir du SIRET affiché plus haut, avant de lui confier un projet.
Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).
Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À Sainte-Maxime, document applicable : plan local d’urbanisme (PLU). Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).
Sainte-Maxime (83120)
Sainte-Maxime (83120)
Sainte-Maxime (83120)
Sainte-Maxime (83120)
Sainte-Maxime (83120)
Sainte-Maxime (83120)
Sainte-Maxime (83120)
Sainte-Maxime (83120)
Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec VINCENT BRUNELLE. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.
Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).
Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme (PLU). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
Avec votre accord, nous utilisons Microsoft Clarity pour comprendre comment le site est utilisé (cookies de mesure d’audience, navigation enregistrée de façon anonymisée, saisies masquées). En savoir plus