Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. CLAUDE BERTIER ARCHITECTE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Savigneux (42600)

CLAUDE BERTIER ARCHITECTE

Architecture à Savigneux (42600) · créée en 1991 · SARL · dirigeant : Claude BERTIER (Gérant) · SIRET 38260104500042

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1991
  • Siège

Identité de l’établissement à Savigneux

Implantation
Savigneux (42600)
Forme sociale
SARL
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/06/1991
SIRET
382 601 045 00042
SIREN
382 601 045
Responsable
Claude BERTIER (Gérant)
Adresse
11 RTE DE LYON 42600 SAVIGNEUX

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

CLAUDE BERTIER ARCHITECTE est inscrit au répertoire Sirene depuis 1991, soit au moins quinze ans. Il est recensé à Savigneux (42600) comme architecte, d’après son code d’activité. Une telle ancienneté se vérifie sur la fiche officielle de l’établissement, à partir du SIRET affiché plus haut, avant de lui confier un projet.

Quel dossier peut monter un architecte ?

Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.

Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À Savigneux, document applicable : plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).

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Comment vérifier le titre d’architecte de CLAUDE BERTIER ARCHITECTE ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.

Quelle est l’ancienneté de CLAUDE BERTIER ARCHITECTE ?

D’après Sirene, CLAUDE BERTIER ARCHITECTE a été créé en 1991. L’ancienneté renseigne sur la durée d’activité déclarée, pas sur la qualité des dossiers : demandez des références comparables à votre projet.

Quel délai après le dépôt du dossier à Savigneux ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).