JOCELYNE DETROIT
Saint-Martin-en-Bresse · 11 km
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ARCHIPEL PAYSAGES n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Sermesse (71350) · créée en 2026 · Entrepreneur individuel · dirigeant : CHARLES COLLEVILLE · SIRET 10150120300018
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
ARCHIPEL PAYSAGES est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, Sermesse, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.
En général, un architecte conçoit le projet, dessine les plans réglementaires et signe la demande de permis. Pour un particulier, sa signature devient obligatoire quand la surface de plancher dépasse 150 m² (Service-Public.fr). Ses honoraires se négocient librement, au forfait, au pourcentage ou à la vacation (l’Ordre des architectes).
À Sermesse, le document en vigueur selon le Géoportail de l’urbanisme est un plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). Il fixe pour chaque zone l’emprise, la hauteur et les reculs qu’un projet confié à ARCHIPEL PAYSAGES ou à un autre concepteur devra respecter.
Saint-Martin-en-Bresse · 11 km
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Saint-Loup-Géanges · 15 km
Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec ARCHIPEL PAYSAGES. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.
Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).
Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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