Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. STEPHEN SMITH n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Terre-et-Marais (50500)

STEPHEN SMITH

Architecture à Terre-et-Marais (50500) · créée en 2014 · Entrepreneur individuel · dirigeant : STEPHEN SMITH · SIRET 80360825600019

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2014
  • Siège

Ce que dit le répertoire Sirene sur ce cabinet de Terre-et-Marais

Implantation
Terre-et-Marais (50500)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/06/2014
SIRET
803 608 256 00019
SIREN
803 608 256
Responsable
STEPHEN SMITH (entrepreneur individuel)
Adresse
Terre-et-Marais (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

STEPHEN SMITH est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, Terre-et-Marais, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.

Architecte et dossier de permis de construire : les repères

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Aucun monument historique protégé n’est recensé à Terre-et-Marais dans la base Mérimée. Le délai d’instruction reste donc en principe celui de droit commun : 2 mois pour une maison individuelle (Service-Public.fr).

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Questions fréquentes sur ce architecte à Terre-et-Marais

Où lire le règlement applicable à Terre-et-Marais ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).

L’inscription de STEPHEN SMITH à l’Ordre est-elle vérifiée ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.

Le formulaire de cette page contacte-t-il STEPHEN SMITH ?

Permis Construction France reçoit la demande, puis la transmet à un concepteur intervenant à Terre-et-Marais ou à proximité. Vous restez libre de la suite ; pour joindre STEPHEN SMITH directement, passez par ses coordonnées officielles.