Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Thoiry (78770)

ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS

Architecture à Thoiry (78770) · créée en 2024 · SAS · dirigeant : Pascal BAS (Président de SAS) · SIRET 93084844500019

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2024
  • Siège

Données d’entreprise de ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS (Thoiry)

Implantation
Thoiry (78770)
Forme sociale
SAS
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/07/2024
SIRET
930 848 445 00019
SIREN
930 848 445
Responsable
Pascal BAS (Président de SAS)
Adresse
9 B ROUTE DE VERSAILLES 78770 THOIRY

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS est une personne morale de forme « SAS », installée à Thoiry d’après le répertoire Sirene. Son adresse d’établissement figure dans les données ci-dessus, avec le SIRET et le code d’activité 71.11Z. Le métier affiché, architecte, découle de ce code et non d’une vérification des diplômes ou des assurances.

Confier son dossier à un architecte à Thoiry

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

Pour un projet à Thoiry, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 0 logement(s) autorisé(s) en douze mois.

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Questions fréquentes sur ce architecte à Thoiry

Quel délai après le dépôt du dossier à Thoiry ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).

Faut-il consulter d’autres concepteurs que ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS ?

La liste de la commune et celle des communes voisines donnent d’autres fiches. Regardez le métier déclaré, l’ancienneté et la forme juridique, puis demandez à chacun le détail de sa mission.

Ce site est-il celui de ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS ?

Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.