H.A
Toulon (83000)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. GERMAIN JEAN-JACQUES ARCHITECTE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Toulon (83000) · créée en 2004 · SARL · dirigeant : Jean-Jacques GERMAIN (Gérant) · SIRET 47873438700028
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
GERMAIN JEAN-JACQUES ARCHITECTE est inscrit au répertoire Sirene depuis 2004, soit au moins quinze ans. Il est recensé à Toulon (83000) comme architecte, d’après son code d’activité. Une telle ancienneté se vérifie sur la fiche officielle de l’établissement, à partir du SIRET affiché plus haut, avant de lui confier un projet.
Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.
Toulon appartient à l’intercommunalité Métropole Toulon-Provence-Méditerranée. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.
Toulon (83000)
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Toulon (83200)
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Toulon (83000)
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Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.
Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme (PLU). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).
Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).
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