Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ANNE VEZARD n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Toulouse (31000)

ANNE VEZARD

Architecture à Toulouse (31000) · créée en 1987 · Entrepreneur individuel · dirigeant : ANNE VEZARD · SIRET 34297154600060

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1987
  • Siège

Identité de l’établissement à Toulouse

Implantation
Toulouse (31000)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
16/11/1987
SIRET
342 971 546 00060
SIREN
342 971 546
Responsable
ANNE VEZARD (entrepreneur individuel)
Adresse
Toulouse (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

ANNE VEZARD est inscrit au répertoire Sirene depuis 1987, soit au moins quinze ans. Il est recensé à Toulouse (31000) comme architecte, d’après son code d’activité. Une telle ancienneté se vérifie sur la fiche officielle de l’établissement, à partir du SIRET affiché plus haut, avant de lui confier un projet.

Ce qu’un architecte apporte à un dossier d’urbanisme

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

Le plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Toulouse découpe la commune en zones. Pour une extension, la zone urbaine porte le seuil de la déclaration préalable à 40 m², contre 20 m² ailleurs (Service-Public.fr).

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Ce que l’on demande sur cette fiche de Toulouse

Où lire le règlement applicable à Toulouse ?

Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.

Ce site est-il celui de ANNE VEZARD ?

Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec ANNE VEZARD. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.

Comment corriger une information sur ANNE VEZARD ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.