Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. CTV ARCHITECTE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Toulouse (31300)

CTV ARCHITECTE

Architecture à Toulouse (31300) · créée en 1988 · SAS · dirigeant : Nicolas BERNARD (Président de SAS) · SIRET 34963635700023

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1988
  • Siège

CTV ARCHITECTE à Toulouse : données Sirene

Implantation
Toulouse (31300)
Forme sociale
SAS
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/01/1988
SIRET
349 636 357 00023
SIREN
349 636 357
Responsable
Nicolas BERNARD (Président de SAS)
Effectif
6 à 9 salariés
Adresse
91 ALLEES CHARLES DE FITTE 31300 TOULOUSE

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

CTV ARCHITECTE est un établissement recensé à Toulouse (31300) sous le code 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul qui vaut ici titre d’architecte. Le site n’a pas vérifié l’inscription à l’Ordre, consultable sur le tableau public. Pour un projet de plus de 150 m² de surface de plancher, un particulier doit passer par un architecte (Service-Public.fr).

Architecte à Toulouse : missions habituelles et limites

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

Dans une commune de 514 819 habitants, le règlement distingue souvent plusieurs zones urbaines. Avant de confier un dossier, demandez la zone exacte de la parcelle au service urbanisme de Toulouse.

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Quel délai après le dépôt du dossier à Toulouse ?

Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).

Comment corriger une information sur CTV ARCHITECTE ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.

Comment vérifier le titre d’architecte de CTV ARCHITECTE ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.