Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ELIAN INISAN n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Toulouse (31000)

ELIAN INISAN

Architecture à Toulouse (31000) · créée en 1985 · Entrepreneur individuel · dirigeant : ELIAN INISAN · SIRET 33322660300053

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1985
  • Siège

Ce que dit le répertoire Sirene sur ce cabinet de Toulouse

Implantation
Toulouse (31000)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
10/07/1985
SIRET
333 226 603 00053
SIREN
333 226 603
Responsable
ELIAN INISAN (entrepreneur individuel)
Adresse
Toulouse (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Déclaré en activités d’architecture, ELIAN INISAN figure au répertoire Sirene dans la commune de Toulouse, en Haute-Garonne. Sa forme juridique est « Entrepreneur individuel ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.

Architecte et dossier de permis de construire : les repères

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

Toulouse compte 233 monument(s) historique(s) protégé(s). Dans leurs abords, à moins de 500 mètres et en covisibilité, l’architecte des Bâtiments de France donne son avis (Légifrance) et l’instruction s’allonge d’un mois (Légifrance).

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Fiche de ELIAN INISAN, Toulouse : vos questions

ELIAN INISAN a-t-il rédigé cette page ?

Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; ELIAN INISAN ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.

Depuis quand ELIAN INISAN existe-t-il ?

D’après Sirene, ELIAN INISAN a été créé en 1985. L’ancienneté renseigne sur la durée d’activité déclarée, pas sur la qualité des dossiers : demandez des références comparables à votre projet.

Combien de temps pour obtenir un permis à Toulouse ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).