Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. PIERRE POSER n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Toulouse (31400)

PIERRE POSER

Architecture à Toulouse (31400) · créée en 1996 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PIERRE POSER · SIRET 40409804800030

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1996
  • Siège

Architecte à Toulouse : la fiche de l’établissement

Implantation
Toulouse (31400)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
19/02/1996
SIRET
404 098 048 00030
SIREN
404 098 048
Responsable
PIERRE POSER (entrepreneur individuel)
Effectif
1 à 2 salariés
Adresse
Toulouse (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Avec une création en 1996, PIERRE POSER fait partie des établissements anciens de la liste de Toulouse. Le code 71.11Z, « Activités d’architecture », fonde le métier affiché : architecte. L’ancienneté ne remplace pas la lecture des références : demandez des projets comparables au vôtre, dans la même commune si possible.

La place d’un architecte dans un dossier de permis

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

Toulouse appartient à l’intercommunalité Toulouse Métropole. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

À Toulouse, d’autres cabinets pour votre dossier

Tous les professionnels à Toulouse

Les prestations de dossier et leurs prix

Dossier de permis dans les communes proches de Toulouse

Dossier de permis de construire en Haute-Garonne

Questions fréquentes sur ce architecte à Toulouse

L’inscription de PIERRE POSER à l’Ordre est-elle vérifiée ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.

Quelles règles d’urbanisme s’appliquent à Toulouse ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).

Depuis quand PIERRE POSER existe-t-il ?

D’après Sirene, PIERRE POSER a été créé en 1996. L’ancienneté renseigne sur la durée d’activité déclarée, pas sur la qualité des dossiers : demandez des références comparables à votre projet.