Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. SEBASTIEN HENRY-FRESNEAU n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Toulouse (31300)

SEBASTIEN HENRY-FRESNEAU

Architecture à Toulouse (31300) · créée en 2006 · Entrepreneur individuel · dirigeant : SEBASTIEN HENRY-FRESNEAU · SIRET 49220080300020

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2006
  • Siège

Identité de l’établissement à Toulouse

Implantation
Toulouse (31300)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/10/2006
SIRET
492 200 803 00020
SIREN
492 200 803
Responsable
SEBASTIEN HENRY-FRESNEAU (entrepreneur individuel)
Adresse
Toulouse (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

SEBASTIEN HENRY-FRESNEAU est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, Toulouse, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.

Quel dossier peut monter un architecte ?

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Pour un projet à Toulouse, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 5 393 logement(s) autorisé(s) en douze mois.

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SEBASTIEN HENRY-FRESNEAU peut-il faire retirer cette fiche ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.

SEBASTIEN HENRY-FRESNEAU a-t-il rédigé cette page ?

Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; SEBASTIEN HENRY-FRESNEAU ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.

Le formulaire de cette page contacte-t-il SEBASTIEN HENRY-FRESNEAU ?

La demande est reçue par Permis Construction France, qui la confie à un seul concepteur du secteur ; ce n’est pas forcément SEBASTIEN HENRY-FRESNEAU. Le devis est gratuit, sans engagement.