Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. THOMAS BOSSET n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Tournedos-Bois-Hubert (27180)

THOMAS BOSSET

Architecture à Tournedos-Bois-Hubert (27180) · créée en 2026 · Entrepreneur individuel · dirigeant : THOMAS BOSSET · SIRET 10317933900017

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2026
  • Siège

Informations publiques sur THOMAS BOSSET, à Tournedos-Bois-Hubert

Implantation
Tournedos-Bois-Hubert (27180)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
31/03/2026
SIRET
103 179 339 00017
SIREN
103 179 339
Responsable
THOMAS BOSSET (entrepreneur individuel)
Adresse
Tournedos-Bois-Hubert (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

THOMAS BOSSET est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, Tournedos-Bois-Hubert, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.

Ce qu’un architecte apporte à un dossier d’urbanisme

Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.

Aucun logement n’a été autorisé à Tournedos-Bois-Hubert sur les douze derniers mois connus de Sit@del2. Un projet reste possible : seuls le zonage et le règlement décident de la réponse.

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Quel dossier confier à un architecte ?

Un architecte peut monter tout type de dossier, de la déclaration préalable au grand projet. Sa signature est requise au-delà de 150 m² pour un particulier (Service-Public.fr) et toujours pour une société (Légifrance).

THOMAS BOSSET peut-il faire retirer cette fiche ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.

Quelles règles d’urbanisme s’appliquent à Tournedos-Bois-Hubert ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme (PLU). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).