Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. CAROLINE BERNARD n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Tournefeuille (31170)

CAROLINE BERNARD

Architecture à Tournefeuille (31170) · créée en 2016 · Entrepreneur individuel · dirigeant : CAROLINE BERNARD · SIRET 82515476800014

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2016
  • Siège

Ce que dit le répertoire Sirene sur ce cabinet de Tournefeuille

Implantation
Tournefeuille (31170)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
12/12/2016
SIRET
825 154 768 00014
SIREN
825 154 768
Responsable
CAROLINE BERNARD (entrepreneur individuel)
Adresse
Tournefeuille (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

À Tournefeuille, CAROLINE BERNARD est classé parmi les architectes parce que son code d’activité Sirene est le 71.11Z. Cette fiche rassemble les données publiques de l’établissement : identifiants, forme juridique, date de création. Elle ne dit rien de ses références ni de ses tarifs, qui se demandent directement au cabinet avant de lui confier un dossier.

La place d’un architecte dans un dossier de permis

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À Tournefeuille, document applicable : plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).

Comparer avant de confier votre dossier à Tournefeuille

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Fiche de CAROLINE BERNARD, Tournefeuille : vos questions

L’inscription de CAROLINE BERNARD à l’Ordre est-elle vérifiée ?

Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.

Faut-il consulter d’autres concepteurs que CAROLINE BERNARD ?

La liste de la commune et celle des communes voisines donnent d’autres fiches. Regardez le métier déclaré, l’ancienneté et la forme juridique, puis demandez à chacun le détail de sa mission.

CAROLINE BERNARD peut-il faire retirer cette fiche ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.