Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ALAIN RESCLAUSE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Trèbes (11800)

ALAIN RESCLAUSE

Architecture à Trèbes (11800) · créée en 1992 · Entrepreneur individuel · dirigeant : ALAIN RESCLAUSE · SIRET 38850718800034

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1992
  • Siège

Architecte à Trèbes : la fiche de l’établissement

Implantation
Trèbes (11800)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/10/1992
SIRET
388 507 188 00034
SIREN
388 507 188
Responsable
ALAIN RESCLAUSE (entrepreneur individuel)
Adresse
Trèbes (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

ALAIN RESCLAUSE est inscrit au répertoire Sirene depuis 1992, soit au moins quinze ans. Il est recensé à Trèbes (11800) comme architecte, d’après son code d’activité. Une telle ancienneté se vérifie sur la fiche officielle de l’établissement, à partir du SIRET affiché plus haut, avant de lui confier un projet.

Ce qu’un architecte apporte à un dossier d’urbanisme

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

1 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Trèbes, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.

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Pour quels projets un architecte intervient-il ?

Tout dépend de la surface et de la zone. Une extension passe en déclaration préalable jusqu’à 40 m² en zone urbaine d’un PLU, 20 m² ailleurs (Service-Public.fr) ; le concepteur se choisit ensuite.

L’inscription de ALAIN RESCLAUSE à l’Ordre est-elle vérifiée ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.

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