SILEX ARCHITECTURE
Vaulnaveys-le-Haut (38410)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. L'AGENCE SPATIALE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Vaulnaveys-le-Haut (38410) · créée en 2024 · SAS · dirigeant : Sophie LACHENAL (Président de SAS) · SIRET 93163618700011
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
À Vaulnaveys-le-Haut, L'AGENCE SPATIALE est classé parmi les architectes parce que son code d’activité Sirene est le 71.11Z. Cette fiche rassemble les données publiques de l’établissement : identifiants, forme juridique, date de création. Elle ne dit rien de ses références ni de ses tarifs, qui se demandent directement au cabinet avant de lui confier un dossier.
Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).
Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À Vaulnaveys-le-Haut, document applicable : plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).
Vaulnaveys-le-Haut (38410)
Vaulnaveys-le-Haut (38410)
Vaulnaveys-le-Haut (38410)
Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).
Permis Construction France reçoit la demande, puis la transmet à un concepteur intervenant à Vaulnaveys-le-Haut ou à proximité. Vous restez libre de la suite ; pour joindre L'AGENCE SPATIALE directement, passez par ses coordonnées officielles.
Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.
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