Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. PASCALE BUSCH n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Vedène (84270)

PASCALE BUSCH

Architecture à Vedène (84270) · créée en 1981 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PASCALE BUSCH · SIRET 32258183600028

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1981
  • Siège

SIRET, activité et création : PASCALE BUSCH à Vedène

Implantation
Vedène (84270)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/08/1981
SIRET
322 581 836 00028
SIREN
322 581 836
Responsable
PASCALE BUSCH (entrepreneur individuel)
Adresse
Vedène (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Entreprise individuelle installée à Vedène (84270), PASCALE BUSCH est enregistrée sous le code d’activité 71.11Z. Le site en déduit le métier affiché, architecte, sans autre vérification. Comme pour tout entrepreneur individuel, l’adresse précise n’est pas diffusée et la carte montre seulement la commune. Les identifiants publics figurent plus haut.

Quel dossier peut monter un architecte ?

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

Vedène appartient à l’intercommunalité CA du Grand Avignon (COGA). L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

Comparer avant de confier votre dossier à Vedène

Tous les professionnels à Vedène

Six dossiers et leurs honoraires indicatifs

Autour de Vedène : autres pages communales

Dossier de permis de construire dans le Vaucluse

Questions fréquentes sur ce architecte à Vedène

Où lire le règlement applicable à Vedène ?

Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.

Combien de temps pour obtenir un permis à Vedène ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).

Depuis quand PASCALE BUSCH existe-t-il ?

D’après Sirene, PASCALE BUSCH a été créé en 1981. L’ancienneté renseigne sur la durée d’activité déclarée, pas sur la qualité des dossiers : demandez des références comparables à votre projet.