PIERRE BORTOLUSSI EST
Versailles (78000)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. EMMANUEL PLAN n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Versailles (78000) · créée en 1984 · Entrepreneur individuel · dirigeant : EMMANUEL PLAN · SIRET 33030479100073
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
EMMANUEL PLAN est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, Versailles, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.
Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).
Versailles appartient à l’intercommunalité CA Versailles Grand Parc (CAVGP). L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.
Versailles (78000)
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Versailles (78000)
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Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).
Tout dépend de la surface et de la zone. Une extension passe en déclaration préalable jusqu’à 40 m² en zone urbaine d’un PLU, 20 m² ailleurs (Service-Public.fr) ; le concepteur se choisit ensuite.
Saisissez le SIREN 330304791 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.
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