Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. PIERRE ROTIVAL n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Villefranche-de-Rouergue (12200)

PIERRE ROTIVAL

Architecture à Villefranche-de-Rouergue (12200) · créée en 1993 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PIERRE ROTIVAL · SIRET 38987421500046

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1993
  • Siège

Identité de l’établissement à Villefranche-de-Rouergue

Implantation
Villefranche-de-Rouergue (12200)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/02/1993
SIRET
389 874 215 00046
SIREN
389 874 215
Responsable
PIERRE ROTIVAL (entrepreneur individuel)
Adresse
Villefranche-de-Rouergue (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

PIERRE ROTIVAL est un établissement recensé à Villefranche-de-Rouergue (12200) sous le code 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul qui vaut ici titre d’architecte. Le site n’a pas vérifié l’inscription à l’Ordre, consultable sur le tableau public. Pour un projet de plus de 150 m² de surface de plancher, un particulier doit passer par un architecte (Service-Public.fr).

Missions d’un architecte pour un dossier de permis

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Pour un projet à Villefranche-de-Rouergue, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 13 logement(s) autorisé(s) en douze mois.

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Questions avant de confier votre dossier à Villefranche-de-Rouergue

Où lire le règlement applicable à Villefranche-de-Rouergue ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).

Comment corriger une information sur PIERRE ROTIVAL ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.

PIERRE ROTIVAL a-t-il rédigé cette page ?

Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec PIERRE ROTIVAL. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.