Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. FRANCOIS XAVIER FOSSE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Villeneuve-d'Ascq (59650)

FRANCOIS XAVIER FOSSE

Architecture à Villeneuve-d'Ascq (59650) · créée en 1996 · SARL · dirigeant : Francois-Xavier FOSSE (Gérant) · SIRET 41313330700046

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1996
  • Établissement secondaire

FRANCOIS XAVIER FOSSE à Villeneuve-d'Ascq : données Sirene

Implantation
Villeneuve-d'Ascq (59650)
Forme sociale
SARL
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
25/12/1996
SIRET
413 133 307 00046
SIREN
413 133 307
Responsable
Francois-Xavier FOSSE (Gérant)
Effectif
3 à 5 salariés
Adresse
14 RUE DU CARROUSEL 59650 VILLENEUVE-D'ASCQ

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

FRANCOIS XAVIER FOSSE est un établissement recensé à Villeneuve-d'Ascq (59650) sous le code 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul qui vaut ici titre d’architecte. Le site n’a pas vérifié l’inscription à l’Ordre, consultable sur le tableau public. Pour un projet de plus de 150 m² de surface de plancher, un particulier doit passer par un architecte (Service-Public.fr).

Confier son dossier à un architecte à Villeneuve-d'Ascq

En général, un architecte conçoit le projet, dessine les plans réglementaires et signe la demande de permis. Pour un particulier, sa signature devient obligatoire quand la surface de plancher dépasse 150 m² (Service-Public.fr). Ses honoraires se négocient librement, au forfait, au pourcentage ou à la vacation (l’Ordre des architectes).

673 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Villeneuve-d'Ascq, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.

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FRANCOIS XAVIER FOSSE peut-il faire retirer cette fiche ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.

Combien de temps pour obtenir un permis à Villeneuve-d'Ascq ?

Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).

Où lire le règlement applicable à Villeneuve-d'Ascq ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).