Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. PASCAL CHARLES n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Villeneuve-d'Ascq (59650)

PASCAL CHARLES

Architecture à Villeneuve-d'Ascq (59650) · créée en 2008 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PASCAL CHARLES · SIRET 50242222300045

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2008
  • Siège

SIRET, activité et création : PASCAL CHARLES à Villeneuve-d'Ascq

Implantation
Villeneuve-d'Ascq (59650)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
23/01/2008
SIRET
502 422 223 00045
SIREN
502 422 223
Responsable
PASCAL CHARLES (entrepreneur individuel)
Adresse
Villeneuve-d'Ascq (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

PASCAL CHARLES est inscrit au répertoire Sirene depuis 2008, soit au moins quinze ans. Il est recensé à Villeneuve-d'Ascq (59650) comme architecte, d’après son code d’activité. Une telle ancienneté se vérifie sur la fiche officielle de l’établissement, à partir du SIRET affiché plus haut, avant de lui confier un projet.

Architecte à Villeneuve-d'Ascq : missions habituelles et limites

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

À Villeneuve-d'Ascq, le document en vigueur selon le Géoportail de l’urbanisme est un plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). Il fixe pour chaque zone l’emprise, la hauteur et les reculs qu’un projet confié à PASCAL CHARLES ou à un autre concepteur devra respecter.

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Questions sur PASCAL CHARLES à Villeneuve-d'Ascq

Combien de temps pour obtenir un permis à Villeneuve-d'Ascq ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).

Le formulaire de cette page contacte-t-il PASCAL CHARLES ?

Permis Construction France reçoit la demande, puis la transmet à un concepteur intervenant à Villeneuve-d'Ascq ou à proximité. Vous restez libre de la suite ; pour joindre PASCAL CHARLES directement, passez par ses coordonnées officielles.

PASCAL CHARLES a-t-il rédigé cette page ?

Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; PASCAL CHARLES ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.