Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. SEBASTIEN SEGERS n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Villeneuve-d'Ascq (59491)

SEBASTIEN SEGERS

Architecture à Villeneuve-d'Ascq (59491) · créée en 2010 · Entrepreneur individuel · dirigeant : SEBASTIEN SEGERS · SIRET 80504019300023

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2010
  • Siège

SIRET, activité et création : SEBASTIEN SEGERS à Villeneuve-d'Ascq

Implantation
Villeneuve-d'Ascq (59491)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/09/2010
SIRET
805 040 193 00023
SIREN
805 040 193
Responsable
SEBASTIEN SEGERS (entrepreneur individuel)
Adresse
Villeneuve-d'Ascq (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Déclaré en activités d’architecture, SEBASTIEN SEGERS figure au répertoire Sirene dans la commune de Villeneuve-d'Ascq, dans le Nord. Sa forme juridique est « Entrepreneur individuel ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.

Architecte à Villeneuve-d'Ascq : missions habituelles et limites

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

Le plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Villeneuve-d'Ascq découpe la commune en zones. Pour une extension, la zone urbaine porte le seuil de la déclaration préalable à 40 m², contre 20 m² ailleurs (Service-Public.fr).

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Questions fréquentes sur ce architecte à Villeneuve-d'Ascq

Depuis quand SEBASTIEN SEGERS existe-t-il ?

Le répertoire Sirene indique une création en 2010, soit environ 16 ans d’activité déclarée. Cette donnée se vérifie sur la fiche officielle à partir du SIRET.

Combien de temps pour obtenir un permis à Villeneuve-d'Ascq ?

Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).

L’inscription de SEBASTIEN SEGERS à l’Ordre est-elle vérifiée ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.