Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. BERNARD RUIS n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Villeneuve-sur-Lot (47300)

BERNARD RUIS

Architecture à Villeneuve-sur-Lot (47300) · créée en 2000 · Entrepreneur individuel · dirigeant : BERNARD RUIS · SIRET 42971633500022

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2000
  • Siège

Architecte à Villeneuve-sur-Lot : la fiche de l’établissement

Implantation
Villeneuve-sur-Lot (47300)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/02/2000
SIRET
429 716 335 00022
SIREN
429 716 335
Responsable
BERNARD RUIS (entrepreneur individuel)
Effectif
3 à 5 salariés
Adresse
Villeneuve-sur-Lot (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Avec une création en 2000, BERNARD RUIS fait partie des établissements anciens de la liste de Villeneuve-sur-Lot. Le code 71.11Z, « Activités d’architecture », fonde le métier affiché : architecte. L’ancienneté ne remplace pas la lecture des références : demandez des projets comparables au vôtre, dans la même commune si possible.

La place d’un architecte dans un dossier de permis

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

À Villeneuve-sur-Lot, le document en vigueur selon le Géoportail de l’urbanisme est un plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). Il fixe pour chaque zone l’emprise, la hauteur et les reculs qu’un projet confié à BERNARD RUIS ou à un autre concepteur devra respecter.

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Fiche de BERNARD RUIS, Villeneuve-sur-Lot : vos questions

Les données affichées sur BERNARD RUIS sont-elles fiables ?

Saisissez le SIREN 429716335 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.

Comment corriger une information sur BERNARD RUIS ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.

Comment vérifier le titre d’architecte de BERNARD RUIS ?

Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.