Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. STEPHANE DELOY n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Vittel (88800)

STEPHANE DELOY

Architecture à Vittel (88800) · créée en 1995 · Entrepreneur individuel · dirigeant : STEPHANE DELOY · SIRET 40303964700041

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1995
  • Siège

SIRET, activité et création : STEPHANE DELOY à Vittel

Implantation
Vittel (88800)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
15/11/1995
SIRET
403 039 647 00041
SIREN
403 039 647
Responsable
STEPHANE DELOY (entrepreneur individuel)
Effectif
3 à 5 salariés
Adresse
Vittel (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

À Vittel, STEPHANE DELOY est classé parmi les architectes parce que son code d’activité Sirene est le 71.11Z. Cette fiche rassemble les données publiques de l’établissement : identifiants, forme juridique, date de création. Elle ne dit rien de ses références ni de ses tarifs, qui se demandent directement au cabinet avant de lui confier un dossier.

Architecte à Vittel : missions habituelles et limites

En général, un architecte conçoit le projet, dessine les plans réglementaires et signe la demande de permis. Pour un particulier, sa signature devient obligatoire quand la surface de plancher dépasse 150 m² (Service-Public.fr). Ses honoraires se négocient librement, au forfait, au pourcentage ou à la vacation (l’Ordre des architectes).

Vittel appartient à l’intercommunalité CC Terre d'Eau. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

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Ce que l’on demande sur cette fiche de Vittel

Où lire le règlement applicable à Vittel ?

Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.

Comment corriger une information sur STEPHANE DELOY ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.

Le formulaire de cette page contacte-t-il STEPHANE DELOY ?

Permis Construction France reçoit la demande, puis la transmet à un concepteur intervenant à Vittel ou à proximité. Vous restez libre de la suite ; pour joindre STEPHANE DELOY directement, passez par ses coordonnées officielles.