Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. HERVE BONNEL n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Vougy (42720)

HERVE BONNEL

Architecture à Vougy (42720) · créée en 2010 · Entrepreneur individuel · dirigeant : HERVE BONNEL · SIRET 52849679700010

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2010
  • Siège

Informations publiques sur HERVE BONNEL, à Vougy

Implantation
Vougy (42720)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
30/10/2010
SIRET
528 496 797 00010
SIREN
528 496 797
Responsable
HERVE BONNEL (entrepreneur individuel)
Adresse
Vougy (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

HERVE BONNEL est inscrit au répertoire Sirene depuis 2010, soit au moins quinze ans. Il est recensé à Vougy (42720) comme architecte, d’après son code d’activité. Une telle ancienneté se vérifie sur la fiche officielle de l’établissement, à partir du SIRET affiché plus haut, avant de lui confier un projet.

Quel dossier peut monter un architecte ?

En général, un architecte conçoit le projet, dessine les plans réglementaires et signe la demande de permis. Pour un particulier, sa signature devient obligatoire quand la surface de plancher dépasse 150 m² (Service-Public.fr). Ses honoraires se négocient librement, au forfait, au pourcentage ou à la vacation (l’Ordre des architectes).

Vougy appartient à l’intercommunalité CC Charlieu-Belmont. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

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Ce site est-il celui de HERVE BONNEL ?

Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; HERVE BONNEL ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.

Pour quels projets un architecte intervient-il ?

Un architecte peut monter tout type de dossier, de la déclaration préalable au grand projet. Sa signature est requise au-delà de 150 m² pour un particulier (Service-Public.fr) et toujours pour une société (Légifrance).

HERVE BONNEL peut-il faire retirer cette fiche ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.