ALAIN FESQUET
Aigues-Mortes (30220)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. PASCAL MEGIAS ARCHITECTE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Aigues-Mortes (30220) · créée en 2008 · SELARL · dirigeant : Pascal MEGIAS (Gérant) · SIRET 50514670400026
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
PASCAL MEGIAS ARCHITECTE est une personne morale de forme « SELARL », installée à Aigues-Mortes d’après le répertoire Sirene. Son adresse d’établissement figure dans les données ci-dessus, avec le SIRET et le code d’activité 71.11Z. Le métier affiché, architecte, découle de ce code et non d’une vérification des diplômes ou des assurances.
Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.
23 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Aigues-Mortes, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.
Aigues-Mortes (30220)
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Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec PASCAL MEGIAS ARCHITECTE. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.
Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.
Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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