ATELIER PAON ARCHITECTURE
Annecy (74000)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. BRUNE CAZALS - ARCHITECTURE D'INTERIEUR n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Dessin de plans, design à Annecy (74000) · créée en 2023 · Entrepreneur individuel · dirigeant : BRUNE CAZALS · SIRET 92286629800016
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
À Annecy, BRUNE CAZALS - ARCHITECTURE D'INTERIEUR figure au répertoire Sirene avec l’activité « Activités spécialisées de design ». Le site le range parmi les maîtres d’œuvre. Cette fiche reprend ses identifiants publics et le contexte d’urbanisme de la commune, sans évaluer ses prestations ni ses honoraires. Ses références et ses conditions se demandent directement à l’établissement, avant tout engagement.
Un concepteur non architecte peut monter un dossier complet sous les seuils : plans, notice, formulaire, dépôt. Le délai d’instruction reste de 2 mois pour une maison individuelle et de 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr).
Le plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) d'Annecy découpe la commune en zones. Pour une extension, la zone urbaine porte le seuil de la déclaration préalable à 40 m², contre 20 m² ailleurs (Service-Public.fr).
Annecy (74000)
Annecy (74000)
Annecy (74000)
Annecy (74000)
Annecy (74000)
Annecy (74000)
Annecy (74600)
Annecy (74000)
Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).
Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.
Tout dépend de la surface et de la zone. Une extension passe en déclaration préalable jusqu’à 40 m² en zone urbaine d’un PLU, 20 m² ailleurs (Service-Public.fr) ; le concepteur se choisit ensuite.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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