Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. MICHAEL CURT n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Arbusigny (74930)

MICHAEL CURT

Architecture à Arbusigny (74930) · créée en 2014 · Entrepreneur individuel · dirigeant : MICHAEL CURT · SIRET 80796188300012

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2014
  • Siège

MICHAEL CURT à Arbusigny : données Sirene

Implantation
Arbusigny (74930)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
25/11/2014
SIRET
807 961 883 00012
SIREN
807 961 883
Responsable
MICHAEL CURT (entrepreneur individuel)
Adresse
Arbusigny (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Immatriculé en 2014, MICHAEL CURT compte environ 12 ans d’existence au répertoire Sirene et figure parmi les établissements recensés à Arbusigny. Le site le présente comme architecte, d’après son code d’activité 71.11Z. Ses références se demandent directement ; la fiche ne contient ni avis ni classement.

Architecte et dossier de permis de construire : les repères

Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.

Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À Arbusigny, document applicable : plan local d’urbanisme (PLU). Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).

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Ce site est-il celui de MICHAEL CURT ?

Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec MICHAEL CURT. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.

Combien de temps pour obtenir un permis à Arbusigny ?

Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).

Les données affichées sur MICHAEL CURT sont-elles fiables ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.