HAPTOMAI ARCHITECTES
Fussey · 2 km
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. BENJAMIN VAN BERGEN n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Arcenant (21700) · créée en 2003 · Entrepreneur individuel · dirigeant : BENJAMIN VAN BERGEN · SIRET 44914726300031
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
BENJAMIN VAN BERGEN est un établissement recensé à Arcenant (21700) sous le code 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul qui vaut ici titre d’architecte. Le site n’a pas vérifié l’inscription à l’Ordre, consultable sur le tableau public. Pour un projet de plus de 150 m² de surface de plancher, un particulier doit passer par un architecte (Service-Public.fr).
Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.
Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À Arcenant, document applicable : plan local d’urbanisme (PLU). Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).
Fussey · 2 km
Chaux · 5 km
Savigny-lès-Beaune · 7 km
Nuits-Saint-Georges · 8 km
Nuits-Saint-Georges · 8 km
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Un architecte peut monter tout type de dossier, de la déclaration préalable au grand projet. Sa signature est requise au-delà de 150 m² pour un particulier (Service-Public.fr) et toujours pour une société (Légifrance).
Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).
Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec BENJAMIN VAN BERGEN. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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