Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. RAFAELE MARTIN (FELIZZATO) n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Arnas (69400)

RAFAELE MARTIN (FELIZZATO)

Architecture à Arnas (69400) · créée en 2014 · Entrepreneur individuel · dirigeant : RAFAELE MARTIN · SIRET 80117304800019

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2014
  • Siège

Ce que dit le répertoire Sirene sur ce cabinet d'Arnas

Implantation
Arnas (69400)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
24/03/2014
SIRET
801 173 048 00019
SIREN
801 173 048
Responsable
RAFAELE MARTIN (entrepreneur individuel)
Adresse
Arnas (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

RAFAELE MARTIN (FELIZZATO) est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, Arnas, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.

Quel dossier peut monter un architecte ?

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À Arnas, document applicable : plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).

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Questions sur RAFAELE MARTIN (FELIZZATO) à Arnas

Les données affichées sur RAFAELE MARTIN (FELIZZATO) sont-elles fiables ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.

L’inscription de RAFAELE MARTIN (FELIZZATO) à l’Ordre est-elle vérifiée ?

Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.

Quelles règles d’urbanisme s’appliquent à Arnas ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).