OYAT ARCHITECTES
Ascain (64310)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ATELIER EMMA VIGNEAU n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Ascain (64310) · créée en 2024 · Entrepreneur individuel · dirigeant : EMMA VIGNEAU · SIRET 93360374800015
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
La fiche de ATELIER EMMA VIGNEAU ne permet pas de mesurer une ancienneté : l’établissement est récent ou sa date de création n’est pas renseignée dans Sirene. Le code d’activité 71.11Z le classe comme architecte à Ascain. Pour un premier dossier, demandez des exemples de projets comparables et les assurances souscrites.
Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).
Le plan local d’urbanisme (PLU) d'Ascain découpe la commune en zones. Pour une extension, la zone urbaine porte le seuil de la déclaration préalable à 40 m², contre 20 m² ailleurs (Service-Public.fr).
Ascain (64310)
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Ascain (64310)
Ascain (64310)
Dossier de permis de construire dans les Pyrénées-Atlantiques
Saisissez le SIREN 933603748 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.
La liste de la commune et celle des communes voisines donnent d’autres fiches. Regardez le métier déclaré, l’ancienneté et la forme juridique, puis demandez à chacun le détail de sa mission.
Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.
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